BELGICATHO

Grégor Puppinck – Je travaille avec l’ECLJ sur ce sujet depuis plusieurs années auprès des instances européennes et des Nations unies, où nous avons contribué à renforcer la garantie de la liberté de conscience face à des pratiques moralement controversées, par exemple en participant à la rédaction et à l’adoption au Conseil de l’Europe d’une résolution consacrant « le droit à l’objection de conscience dans le cadre des soins médicaux légaux » en 2010.

Au fil de ces combats, il m’est apparu qu’il serait autant absurde que contre-productif de remporter la victoire par le seul rapport de forces politiques, et qu’une reconnaissance solide du droit à l’objection de conscience imposait de bien comprendre la légitimité d’un tel droit. Or, je dois reconnaître que j’ai moi-même longtemps douté du bien-fondé de cette entreprise, estimant que l’objection de conscience était trop emprunte de subjectivisme et de relativisme pour être un concept juste et fiable. Pourtant, dans la situation politique actuelle, marquée par un effacement du sens métaphysique et moral, il est nécessaire de protéger les personnes contre l’obligation de participer à des pratiques immorales, à défaut de pouvoir en obtenir l’interdiction. La défense du droit à l’objection de conscience me paraissait donc fragile sur le fond, mais opportune politiquement.

Plus encore, le principal argument des adversaires de l’objection de conscience n’est pas infondé : aucune société ne peut fonctionner si chaque individu entend échapper à l’application de la loi au nom de ses croyances. Face à des croyances diverses qui fragmentent la société, les opposants du droit à l’objection de conscience invoquent le bienfait d’une loi commune et entendent ainsi renvoyer les objecteurs à l’avortement à l’asile des fondamentalistes religieux.

Sous l’effet du pluralisme croissant de la société, les juges sont saisis de nombreux cas de personnes qui, au nom de leur conscience, refusent d’accomplir des actes très variés. Il est à redouter que submergés de demandes diverses, les juges n’en viennent à les refuser toutes au nom de l’égalité devant la loi positive. De fait, l’étude de la jurisprudence montre que les juges comprennent mal les ressorts de l’objection et que, s’ils reconnaissent le besoin de critères, ils semblent structurellement incapables de les identifier en raison tant de l’interdiction qui leur est faite de porter un jugement sur les religions que de la confusion qui existe entre religion et morale. Une clarification de la notion d’objection de conscience m’a paru donc nécessaire, non pour étendre son champ d’application au risque de la rendre indéfendable, mais au contraire pour mieux la définir afin qu’elle puisse être protégée dans une juste mesure. C’est là l’ambition de cet essai.

Quelles ont été les principales difficultés rencontrées dans ce travail ?

L’origine des difficultés réside dans une compréhension erronée de la conscience. Selon la pensée commune, cette dernière serait une forme de sur-moi abstrait, une sphère d’autonomie siège de l’intériorité individuelle. Cette boîte noire secréterait un magma de désirs, de convictions, d’opinions et de croyances. Or, toutes ces notions sont employées dans le champ du droit sans que nous n’en comprenions plus le sens précis. Il s’agit donc d’en retrouver les définitions ainsi que les rapports mutuels en philosophie morale car cette discipline est le soubassement du droit : lorsque celui-ci devient confus, il faut en rechercher les fondations, puis, à partir d’elles, reconstruire le droit positif.

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