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BELGICATHO - Page 8

  • Une intervention aux Nations-Unies pour dénoncer le développement du marché international de la vente d’enfants

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    De Liberte Politique.com :

    Plainte de No Maternity Traffic aux Nations-Unies pour l’abolition de la GPA

    Une “plainte individuelle” auprès du rapporteur spécial des Nations-unies a été déposée pour dénoncer la participation des autorités russes à un cas avéré de vente d’enfant.

    LE 11 MARS 2015, durant le débat aux Conseil des droits de l’homme (ONU, Genève) consacré à la lutte contre la vente d’enfants, Grégor Puppinck, directeur du Centre européen pour le droit et la justice (ECLJ), est intervenu oralement pour dénoncer le développement du marché international de la vente d’enfants par gestation par autrui (GPA).

    Il a invité le Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, Mme Maude de Boer Buquicchio, « à promouvoir une action internationale de lutte déterminée contre toute forme de vente d’enfants, y compris par la gestation par autrui, afin que cette pratique soit effectivement abolie. »

    L’ECLJ, organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif auprès des Nations-unies, est membre du collectif européen d’associations “No Maternity Traffic” qui milite en faveur de l’abolition de la gestation par autrui.

    Un enfant vendu 49000 €

    En parallèle, l’ECLJ introduit une “plainte individuelle” auprès du Rapporteur spécial pour dénoncer la participation des autorités russes à un cas avéré de vente d’enfant par une entreprise muscovite spécialisée en GPA. Cet enfant a été produit sur commande et vendu 49.000 € à un couple d’Italiens n’ayant aucun lien génétique avec lui ; il a été l’enjeu du récent jugement de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) dans l’affaire Paradiso et Campanelli contre Italie.

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  • Triste jour pour les droits des enfants au Parlement européen (communiqué de presse de la FAFCE)

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    Communiqué de presse 
    Triste jour pour les droits des enfants  au Parlement européen

       
    Bruxelles, 13 Mars 2015

    Hier c'était la journée des droits de l’enfant.
     
    Selon la Charte Universelle des Droits de l’Homme, les enfants ont droit à une attention et une assistance particulières. 
     
    Le meilleur intérêt de l’enfant doit pioritairement être pris en considération « Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu’elles soient le fait des institutions de protection sociale publiques ou privées, des tribunaux, des autorités administratives ou des organes législatifs », comme l’affirme la Convention sur les droit de l’enfant.

    Hier le Parlement européen a adopté son rapport annuel sur les Droits de l’Homme dans le monde, connu par le nom de son Rapporteur, Pier Antonio PANZERI, en incluant, hélas, un paragraphe qui menace le droit des enfants d’avoir un père et une mère.

    La résolution adoptée « encourage les institutions de l'Union et les États membres à contribuer davantage à la réflexion sur la reconnaissance du mariage homosexuel ou de l'union civile homosexuelle comme un enjeu politique et social, lié aux droits civils et aux droits de l'homme » (paragraphe 162 du texte adopté). Même si les question de la filiation et de l’adoption ne sont pas abordées dans le texte, l’évolution en cours dans plusieurs Etats Membres montre une profonde confusion sociale et légale pour ce qui relève du lien entre un enfant et son père et sa mère dans le contexte ci-dessus.
     
    Le texte adopté promeut aussi le « droit à l'avortement », tandis que la Charte des droits fondamentaux de l’UE affirme que « La dignité humaine est inviolable. Elle doit etre respectée et protégée » et que « Chacun a le droit à la vie ». La résolution votée au Parlement, qui se réfère aux droits de l’homme, donc aussi au droit à la vie, « demande à l'Union et à ses États membres de reconnaître le droit inaliénable des femmes et des filles à la prise de décisions autonome pour ce qui est du droit à l'avortement légal… ».
     
    Les Droits de l’Homme sont universels, mais le Parlement européen a prouvé hier qu’il n’y a pas de compréhension commune de  ce qu’est la Dignité humaine. Le Députés européens ont été divisés sur ces votes. Certains ont écouté les dizaines milliers de citoyens qui  leur ont demandé de ne pas soutenir l’avortement.
     
    Le rapport Panzeri viole le principe de subsidiarité. 

    L’Europe n’a pas besoin de moins de subsidiarité, mais de plus respect pour les législations nationales. 
    L’Europe n’a pas besoin d’avortements mais de plus de soutien aux mères et une réelle éducation relationnelle et sexuelle, respectant la compétence nationale sur ces thématiques et le rôle de parents comme premiers et principaux éducateurs de leurs enfants. 
     
    Les enfants en Europe ont besoin d’une mère et d’un père. Leurs besoins devraient être respectés, prenant en considération leur meilleur intérêt. Leurs besoins ne peuvent pas être négligés en faveur des désirs des adultes.
     
    La FAFCE continuera à encourager le Parlement européen à réaffirmer le principe de subsidiarité et, surtout, à protéger la dignité à chaque stade de la vie. 

    Contact: Maria Hildingsson, Secrétaire Général
    +32 4 70 20 39 18
    info@fafce.org

        La Fédération des Associations Familiales Catholiques en Europe, FAFCE, détient un statut participatif auprès du Conseil de l’Europe, est membre de la Plateforme des droits fondamentaux de l’UE et représente les associations familiales de 15 Etats européens.
  • "Transmettre, à quoi bon?"; la conférence de François-Xavier Bellamy à l'Institut Sophia

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    Ce mardi 10 mars, François-Xavier Bellamy (*) était invité par l'Institut Sophia à donner une conférence à l'Institut Marie Haps sur le thème "Transmettre, à quoi bon?". En voici le compte-rendu redigé par un ami qui y était présent et que nous remercions pour son travail :

    A quoi bon transmettre un savoir ?

    Notre civilisation écrit son testament quand elle croit qu’elle n’a plus rien à transmettre. A quoi bon transmettre ? Un point fondamental de notre éducation (et de la formation des enseignants) est que « l’enseignant ne doit pas transmettre un savoir ! ». Selon ce principe, c’est à l’élève lui-même de construire son propre savoir et transmettre un savoir serait aliéner les élèves.

    On ne parle jamais des institutions que quand elles posent problème, quand elles mettent en danger (Ex. : la fessée dans les familles). Par contre, on ne dira jamais qu’une institution sociale est un lieu de transmission. Ce qui hérisse dans les institution, c’est le rapport d’autorité : autorité parentale, autorité éducative, etc.

    Cette autorité était le rapport du passé, mais est aujourd’hui perçue comme un obstacle à la liberté. La liberté individuelle est censée s’accomplir en se détachant du rapport d’autorité.

    Petite remarque sur « l’Esprit du 11 janvier » : le gouvernement français a décrété que désormais « L’école de la République doit transmettre les valeurs de la République ». Soit une transmission assumée… mais aussi une coercition assumée : brider la liberté pour permettre la liberté. Le paradoxe complet !

    L’Occident traverse actuellement une crise de l’éducation. D’où vient-elle ? C’est une crise du sens : nous ne savons plus pourquoi transmettre. Trois étapes très anciennes marquent cette crise : les réflexions de Descartes, Rousseau et Bourdieu.

    1) René Descartes : marque la première rupture appelée « Modernité ». Son idée principale est le « Cogito ergo sum » : l’importance de la pensée propre de l’individu. René Descartes explique qu’il n’est en fait certain de rien de tout, c’est la « déception cartésienne ». Mais Descartes est néanmoins certain d’une seule chose : sa pensée. Il peut douter d’exister, il peut douter de l’existence des autres, mais pas du fait qu’il y pense. Métaphysiquement, il s’agit de déconstruire tout ce qui n’est pas notre pensée propre.

    Cela se voit encore aujourd’hui dans l’enseignement : au lieu de faire un cours magistral, on met les tables en carré et les élèves doivent faire des chansons de rap, ensuite le prof se fait le porte-parole des élèves.

    2) Jean-Jacques Rousseau : il vient accomplir le rêve cartésien d’un Homme qui serait directement lui-même, sans devoir se retourner sur ce qu’il a appris. Ce que Rousseau estime vraiment mauvais, c’est la rencontre avec les autres, avec la culture (au sens large, pas juste les musées). Rousseau estime que l’Homme seul est bon, mais que c’est la rencontre avec les autres qui le pervertit. C’est une vision béate de l’enfant, considéré comme le plus pur des Hommes. C’est une vision très négative de la culture.

     

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  • De nettes réserves à propos d'une prochaine conférence de Michel Dupuis

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    Un ami nous envoie ce message :

    unnamed.pngLa conférence :  « Avec le temps, consentir à ma vulnérabilité »  organisée par l’Arche et l’OCH, Foi et Lumière, avec le soutien de : Média Catholiques, Bayard, RivEspérance mérite-telle que nous en fassions de la publicité ?

    Autant le thème traité est essentiel, autant on peut se poser certaines questions quant au choix de l’orateur.

    Michel Dupuis est bien sûr le Président du comité consultatif de Bioéthique de Belgique. MAIS … N’a-t-il pas affirmé : 

    « Je suis favorable à l’euthanasie. L’installation en 2002 de l’euthanasie, était une bonne chose, je le crois vraiment.A titre personnel je n’ai aucune objection de faire sauter cette fiction juridique (la limite de 18 ans pour l’euthanasie). L’acte d’euthanasie, il n’a de sens que dans un projet global incluant les soins palliatifs. Ce que nous devons construire c’est une éthique des conditions dans lequel cette transgression est relativement acceptable. » 

    Voir cette vidéo : http://www.rtbf.be/video/detail_michel-dupuis-l-invite-de-bertrand-henne-23-10-13?id=1863847

     

    Fragilité et vulnérabilité mais pro-euthanasie ? Cela peut-il se conjuguer ? 

    De plus, dans un tout autre domaine, celui de la GPA,  voici ce que Michel Dupuis écrit :  « Je soutiens que la GPA est tolérable en cas de problème médical spécifique de la femme (selon une liste fermée, comme pour les indications des tests génétiques). Ainsi donc, pas pour des questions de fertilité du partenaire, pour des raisons de convenance de l'un ou de l'autre, ou pour des états de faits (couple homosexuel masculin). La GPA me semble acceptable si elle est de haute technologie, de telle sorte que la mère porteuse est gestatrice, non génitrice. Le plus souvent, selon la situation médicale, c’est ainsi l'ovule de la mère demandeuse qui est fécondé. Cette technologie lourde pose divers problèmes complémentaires spécifiques, dont celui d’une éventuelle réduction embryonnaire, selon des conditions à déterminer. Il me semble avisé de compter avec la médiation d'un centre agréé, pour l'encadrement psychologique et médical et l’évaluation des critères d'acceptabilité.»  

    Si la GPA est acceptable dans certaines conditions médicales strictement déterminées, c'est avec le scrupule d’un « moindre mal » car elle coûte sans doute beaucoup aux parents d’intention, à la mère porteuse et à l'enfant. C'est que « porter un enfant » est bien plus qu'abriter son développement (autarcique) en soi. La relationalité intense à tous les niveaux bio-perceptifs qui s'installe tôt durant la grossesse entre la mère qui porte et l'enfant qui est porté, peut-elle être compensée, ressaisie, sublimée dans l'amour de la famille ? On peut l'espérer. C’est le principe de proportionnalité qui régulera le recours à cette pratique, qui associe la radicale originalité du projet parental, cet amener à la vie d'une personne, à l’usage de divers moyens naturels ou techniques, traditionnels ou inédits. »  

    La Liberté se fonde notamment sur un accès à l’information. La position de Michel Dupuis à la tête du comité consultatif de Bioéthique de Belgique lui permet de diffuser ses idées pro-euthanasie et pro Gestation Pour Autrui etc… pour légitimer des lois qui sont en contradiction flagrante de la défense des plus vulnérables Permettez ma liberté de s’exercer en vous informant de ses idées et de son action. Ceci n’ôte en rien les qualités de la personne de Michel Dupuis, qu’il est essentiel de distinguer avec ses idées et ses écrits très critiquables.

  • 2015-2016 : une Année Sainte extraordinaire sous le signe de la Miséricorde

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    Le pape François annonce un "Jubilé de la Miséricorde"

    Le cadeau du pape à l'Eglise pour le 2e anniversaire de son pontificat

    (Zenit.org - Anita Bourdin)) - Le pape François annonce une Année Sainte extraordinaire de la Miséricorde, sous le signe de Vatican II, ce 13 mars 2015, dans la basilique de Saint-Pierre, où il a présidé une célébration pénitentielle dans le cadre des « 24 heures pour le Seigneur » et à l’occasion du deuxième anniversaire de son élection comme Successeur de Pierre.

    Le pape a précisé que ce Jubilé de la Miséricorde débutera par l’ouverture de la Porte Sainte à Saint-Pierre, à l’occasion de la fête de l’Immaculée Conception, le 8 décembre 2015, et qu’il s’achèvera le 20 novembre 2016 par la solennité du Christ Roi de l’Univers.

    Personne n'est exclu de la miséricorde

    "Personne n'est exclu de la miséricorde de Dieu", a martelé le pape François dans son homélie de cette célébration pénitentielle.

    Il venait de faire des recommandations aux confesseurs et aux fidèles qui se confessent, le 12 mars, également sous le signe de la miséricorde: la confession ne doit pas être une "torture"! C'est alors qu'il a annoncé ce Jubilé, sous les applaudissements de l'assemblée. 

    "Dieu pardonne tout et toujours, ne nous lassons jamais de demander son pardon", a insisté le pape.

    Il a confié l'organisation de cette année au Conseil pontifical pour la nouvelle évangélisation.

    Au début de l’année, le pape avait dit : « Ce temps est le temps de la Miséricorde. C’est important, pour les fidèles laïcs de la vivre et de l’apporter dans les différents milieux de la société. En avant! »

    Les « 24 heures pour le Seigneur » proposées par le Conseil pontifical pour la promotion de la nouvelle évangélisation, promeut dans le monde entier une ouverture extraordinaire des églises pour inviter à la célébration du sacrement de la réconciliation.

    C'est dans ce cadre que le pape a présidé la célébration pénitentielle et, comme l'an dernier, le 28 mars, avant d'entendre lui-même les confessions, il s'est approché d'un confessionnal pour se confesser.

    Thème et ouverture

    Le thème de cette année est tiré de la lettre de saint Paul aux Ephésiens : "Dieu, riche en miséricorde" (Ep. 2,4).

    L’ouverture du prochain Jubilé se fera à l’occasion du cinquantième anniversaire de la clôture du Concile oecuménique Vatican II, en 1965, ce qui lui confère une signification particulière.

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  • La bienheureuse Eve de Saint-Martin (14 mars)

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    Eve-of-St-Martin.jpg

    Mgr Delville, évêque de Liège, célébrera l'Eucharistie de la fête de la Bse Eve de Saint-Martin, le lundi 16 mars à 19h.

    Il nous rappellera le rôle de la recluse Eve qui accompagna et encouragea sainte Julienne de Cornillon, puis promut l'institution universelle de la Fête-Dieu après son décès. Mgr Jean-Pierre nous invitera surtout à vivre de plus en plus dans l'amour qui animait ces deux saintes pour Jésus-Eucharistie et pour l'adoration eucharistique.

    Après la célébration, verre de la fraternité et visite dans la basilique de nombreuses oeuvres d'art du "circuit Bse Eve de Saint-Martin".

    La bienheureuse Ève de Liège, recluse à Saint-Martin (source)

    Nous sommes peu renseignés sur la vie de la bienheureuse Ève sinon son implication dans la reconnaissance officielle de la Fête-Dieu dans l'Église. La vie de cette recluse est étroitement liée à celle de sainte Julienne du Mont-Cornillon, inspiratrice de cette fête. Unies par l'amitié et par leur amour commun envers l'Eucharistie, ces deux femmes du treizième siècle consacreront tous leurs efforts humains et spirituels pour que s'accomplisse le désir de Dieu de voir cette nouvelle fête instituée dans l'Église.

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  • La révolution des Academies et des Free Schools en Grande-Bretagne

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    La révolution des Academies et des Free Schools en Grande-Bretagne (source)

    Comme en France, notre voisin anglais a été confronté à une baisse de qualité patente de son école publique. Mais la force de Londres a été de le reconnaître sans ambages et de chercher des solutions pragmatiques. Comme les États-Unis qui admettent sans fausse honte que leur système public compte des « failing schools », le gouvernement britannique a eu le courage de reconnaître le problème et d’innover en suscitant le développement d’Academies et de Free schools pour permettre aux enfants piégés dans des écoles publiques de piètre niveau d’aller étudier dans de bonnes écoles.

    Les premières Academies ont été ouvertes en septembre 2002 pour le secondaire et les quartiers ayant de mauvais résultats académiques, avant d’être étendues à partir de 2010 à tous types d’écoles. De nombreuses écoles publiques se sont « converties » en Academies. À cela se sont ajoutées les Free schoolsà partir de 2011. Ce sont des écoles ouvertes cette fois-ci à l’initiative des parents et non de l’État. Il y a en ce moment 4 167 Academies et 251 Free schools. 13 % des écoles primaires et 60 % des écoles secondaires ont aujourd’hui le statut d’Academies ou de Free schools en Angleterre, tant le taux de conversion d’établissements publics ordinaires a été important ces dernières années.

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  • Les bienfaits de la patience (saint Cyprien)

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    Saint Cyprien : Les bienfaits de la patience (source)

    Saint Cyprien (v. 200-258), évêque de Carthage et martyr 
    Les Bienfaits de la patience, 15-16 ; SC 291 (trad. cf SC p. 221) 

    « Moi, je vous dis de ne pas riposter au méchant » (Mt 5, 39)

          « Supportez-vous les uns les autres dans l'amour, faisant tout ce qui est en votre pouvoir pour garder l'unité de l'esprit dans le lien de la paix » (Ep 4,2). Il n'est pas possible de maintenir l'unité ni la paix si les frères ne s'encouragent pas les uns les autres par le soutien mutuel, en gardant le lien de la bonne entente grâce à la patience...

         Pardonner à ton frère qui commet des fautes à ton égard non seulement soixante-dix fois sept fois, mais absolument toutes ses fautes, aimer tes ennemis, prier pour tes adversaires et tes persécuteurs (Mt 5,39.44; 18,22) -- comment y arriver si l'on n'est pas ferme dans la patience et la bienveillance ? C'est ce que nous voyons chez Étienne... : loin de demander la vengeance, il a demandé le pardon pour ses bourreaux en disant : «Seigneur, ne leur compte pas ce péché » (Ac 7,60). Voilà ce qu'a fait le premier martyr du Christ..., qui s'est fait non seulement prédicateur de la Passion du Seigneur mais imitateur de sa très patiente douceur. 

         Que dire de la colère, de la discorde, de la rivalité ? Elles n'ont pas de place chez un chrétien. La patience doit habiter son cœur ; on n'y trouvera alors aucun de ces maux... L'apôtre Paul nous en avertit : « Ne contristez pas le Saint Esprit de Dieu... : faites disparaître de votre vie tout ce qui est amertume, emportement, colère, éclats de voix ou insultes » (Ep 4,30-31). Si le chrétien s'échappe aux égarements et aux assauts de notre nature déchue, comme à une mer en furie, s'il s'établit dans le port du Christ, dans la paix et le calme, il ne doit admettre en son cœur ni colère ni discorde. Il ne lui est pas permis de rendre le mal pour le mal (Rm 12,17), ni de concevoir de la haine.

  • L'Eglise orthodoxe russe déterminée à combattre le blasphème en Europe

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    L’Église orthodoxe russe combattra le blasphème en Europe (source)

    Après avoir lancé début mars le moteur de recherche orthodoxe Roublev, l'Église orthodoxe russe a annoncé qu'elle élargissait sa présence au sein du Conseil de l'Europe en créant à Strasbourg une sorte d’ONG chargé de protéger les croyants contre les cas de blasphème.

    La représentation de l’Église orthodoxe russe auprès du Conseil de l’Europe a annoncé le 10 mars l’ouverture du « Centre de suivi des droits et libertés des chrétiens orthodoxes en Europe ». L’organisme examinera les cas concrets de violation des droits des croyants et recueillera des informations sur le respect des droits des orthodoxes dans les 47 pays membres du Conseil de l’Europe. Il s’agit notamment des cas de « profanation des lieux de culte, d’oppression des prêtres, d’outrage envers les signes religieux et de performances blasphématoires ».

    Le Centre de suivi a déjà lancé un portail en anglais, orthodoxrights.org, dont la page principale stipule que « les orthodoxes sont les plus vulnérables devant l'intolérance, la discrimination et même la violence émanant des partisans matérialistes des « nouvelles mœurs », des groupes religieux agressifs et des partisans de la laïcité ». Sur ce site seront publiés des rapports annuels sur la violation des droits des orthodoxes en Europe. 

    Source : Kommersant

  • Plus de 90% des élèves de l'enseignement public inscrits au cours de religion

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    C'est en Roumanie, et il s'agit, bien entendu, de la religion orthodoxe (source) :

    Plus de 90 % des élèves des écoles publiques roumaines se sont inscrits au cours de religion

    Après que les adversaires du cours de religion dans les écoles roumaines aient obtenu la décision du 12 novembre 2014 de la Cour constitutionnelle roumaine qui conditionne la participation des élèves à ce cours à la demande écrite des parents, tuteurs légaux ou des élèves majeurs, sous prétexte de l’exercice (ou la vérification ?) de la liberté de conscience et de confession religieuse (cf. art. 29, alinéa 1 de la constitution roumaine), la réponse positive de la majorité écrasante des parents et des enfants a été massive et digne, exprimant l’importance de la religion dans la vie du peuple roumain. La majorité – plus de 90% – des élèves des écoles publiques d’État qui disposent d’une offre éducative en religion, ont choisi de s’inscrire à cette discipline, malgré la période très courte d’inscription (environ trois semaines) et des difficultés humiliantes pour les parents. Ce résultat a valeur de référendum et appelle la famille, l’école et l’Église au dialogue, à la co-responsabilité et à la coopération pour promouvoir une éducation complète qui unit la formation spirituelle à l’enseignement général des élèves. Les résultats récents des inscriptions au cours de religion confirme et dépasse les recherches sociologiques antérieures de l’Institut des sciences de l’éducation selon lesquelles plus de 85% des parents, élèves et professeurs souhaitaient l’étude de la religion à l’école. Le Patriarcat de Roumanie a remercié les parents, les élèves, les membres d’autres cultes religieux, les institutions et toutes les personnalités publiques qui ont soutenu la présence du cours de religion à l’école.

  • "Mon corps, mes droits" : la campagne pro IVG d'Amnesty International

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    Du bulletin (mars) de l'Institut Européen de Bioéthique :

    Amnesty International : campagne « mon corps, mes droits »

     

    La campagne « Mon corps, mes droits » d’Amnesty International, actuellement en cours, a pour objectif de « lutter pour que chaque individu puisse prendre des décisions sur son corps et sur sa santé sexuelle et reproductive ».

    En Belgique, « l’accent, dans un premier temps, [est mis] sur deux catégories de droits sexuels et reproductifs en particulier : le droit à l’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS) et le droit de vivre à l’abri des violences sexuelles ».

    Par ailleurs, la campagne entend également obtenir, partout dans le monde, un accès « à des services d’avortement légaux et sûrs au minimum en cas d’inceste, de viol ou si la santé de la mère est en danger ». Pour Amnesty, « les États se doivent de remplir leurs obligations en matière de respect des droits et de ne pas opérer de retours en arrière en la matière. »

    En Irlande, par exemple, un des seuls pays où l’avortement est encore partiellement illégal, Amnesty demande à ce « qu’un cadre législatif fixant les conditions de l’avortement légal soit établi et accepté par la majorité des politiciens et du grand public. A court terme, la campagne vise à ce qu’un cadre d’accès à l’avortement respectueux des droits humains soit défini ; ainsi qu’à obtenir et à renforcer le soutien du public, des ONG, et des politiques, en faveur de la dépénalisation de l’avortement. »

  • La fin des cours de religion et de morale philosophique ?

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    Lu sur le site de la RTBF (J-Cl V.) :

    Le cours de religion est facultatif dans l'enseignement francophone

    Des parents peuvent-ils refuser la participation de leur enfant à un cours philosophique? L’arrêt de la Cour constitutionnelle est tombé : il reconnaît aux parents le droit d’obtenir sur simple demande, non autrement motivée, une dispense pour son enfant de suivre l’enseignement d’une des religions reconnues ou celui de la morale non confessionnelle. Cette question sensible avait été soulevée par le conseil d’État qui attendait la décision de la Cour constitutionnelle depuis plusieurs mois. Une précision qui aura une portée éminemment politique.

    Il y a un an, presque jour pour jour, le conseil d’État bottait en touche sur l’obligation d’opter pour un cours de religion ou de morale. Des parents bruxellois y voyaient pourtant une violation de la liberté de religion et du principe d'égalité et plusieurs constitutionnalistes s’étaient déjà prononcés en Commission du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles. La Cour constitutionnelle vient de leur donner raison. Il donne en revanche tort au conseil d’État qui soutenait que les Communautés (dont la Communauté Wallonie-Bruxelles), ont la faculté d’autoriser l’exemption de l'obligation de suivre les cours religions-morale.

    Viol de la Constitution et de la convention européenne des droits de l'homme

    La cour constitutionnelle met en cause l’article 8 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l’enseignement et l’article 5 du décret de la Communauté française du 31 mars 1994 définissant la neutralité de l’enseignement de la Communauté. Ces textes, dit l'arrêt de la cours constitutionnelle, "violent l’article 24 de la Constitution, combiné avec l’article 19 de la Constitution et avec l’article 2 du Premier Protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme."

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